Ordre du jour en résumé :
- Approbation du procès-verbal de
l’Assemblée communale du 27 avril 2010
- Prendre connaissance et approuver les comptes 2009
- de la commune de Clos du Doubs
- du Syndicat des Eaux du Clos du Doubs (SEC)
- Prendre connaissance et approuver le règlement communal d’utilisation et d’entretien des chemins ruraux et des ouvrages attenants
- Informations communales
- Divers